Cote : 144 AQ 2
Contexte : Neuflize, Schlumberger, Mallet : entrée 144 AQ. > Fonds MALLET. > Actes sociaux et papiers fondamentaux des différentes sociétés MALLET.
Présentation du contenu : - Acte de société sous la raison sociale " MM. MALLET Frères et Cie " des 18 et 19 décembre 1901 (2 exemplaires). 1901.
- Dépôt des pièces de publication de la société " MM. MALLET Frères et Cie " du 31 janvier 1902.
- Extrait des mutations par décès....
- Acte de société sous la raison sociale " MM. MALLET Frères et Cie " des 18 et 19 décembre 1901 (2 exemplaires). 1901.
- Dépôt des pièces de publication de la société " MM. MALLET Frères et Cie " du 31 janvier 1902.
- Extrait des mutations par décès. 30 septembre 1902.
- Société " MM. MALLET Frères et Cie ". 24 décembre 1902.
- Acte de société sous la raison sociale " MM. MALLET Frères et Cie " du 3 novembre 1902 - Gazette des Tribunaux des 2 et 3 janvier 1903.
- Courriers de la Banque de France en date des 7 et 23 février 1903 adressés à " MM. MALLET Frères et Cie ". 1903.
- Continuation de la société " MM. MALLET Frères et Cie ". 27 novembre 1903.
- Continuation de la société " MM. MALLET Frères et Cie ". 27 et 30 novembre 1903-3 et 16 décembre 1903.
- Continuation de la société " MM. MALLET Frères et Cie ".18 décembre 1903 et dépôt des pièces de publication du 26 janvier 1904.
- Addition aux statuts de la société " MM. MALLET Frères et Cie ".17 décembre 1904.
- Société " MM. MALLET Frères et Cie " des 18 et 26 décembre 1906 au 28 décembre 1921.
- Acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ". 18 et 26 décembre 1906.
- Dépôt des pièces de publication. 31 janvier 1907.
- Modifications statutaires de la société " MM. MALLET Frères et Cie ". 23 décembre 1908.
- Dépôt des pièces de publication. 3 février 1909.
- Modification de la société en nom collectif " MM. MALLET Frères et Cie ". 27 décembre 1912.
- Dépôt des pièces de publication. 12 février 1913.
- Modification de la société " MM. MALLET Frères et Cie ". 9 octobre 1918.
- Dépôt des pièces de publication. 3 décembre 1918.
- Modification de la société " MM. MALLET Frères et Cie ". 28 décembre 1921.
- Gazette des Tribunaux du 7 janvier 1909 pour la publication légale des modifications statutaires de la société " MM. MALLET Frères et Cie ". 1909.
- Modification de la société en nom collectif " MM. MALLET Frères et Cie " du 27 décembre 1912.
- Sociétés expirées - Nomination des liquidateurs - Extraits. 1855-1907.
- 22 décembre 1855 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- 24 janvier 1856 - dépôt des pièces de publication.
- 28 décembre 1856 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- 20 janvier 1859 - dépôt des pièces de publication.
- 28 décembre 1861 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- 17 février 1862 - dépôt des pièces de publication.
- 27 octobre 1864 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- 15 février 1865 - dépôt des pièces de publication.
- 2 juin 1866 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- 10 juillet 1866 - dépôt des pièces de publication.
- 29 décembre 1868 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- 18 février 1869 - dépôt des pièces de publication.
- 30 décembre 1871 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- 2 mars 1872 - dépôt des pièces de publication.
- 24 décembre 1877 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- 17 janvier 1878 - dépôt des pièces de publication.
- 27 décembre 1880 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- 26 décembre 1884 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- 11 décembre 1889 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- 21 décembre 1891 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- 7 décembre 1895 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- 18 et 19 décembre 1901 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- 20, 23 et 24 décembre 1902 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- 3 janvier 1907 - acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ".
- Documents relatifs à l'acte de société " MM. MALLET Frères et Cie ". 1907-1926.
- Liasse renouvellement acte de société - projet 1906.
- Liasse 1907 : nouvel acte de société - 7 associés.
- Tantièmes alloués à certains employés.
- Lettre du 29 décembre 1906 à M. Aimé PEPION : a. c. du 01/01/1907, allocation de 1% sur les bénéfices nets de l'exercice.
- Lettre du 29 décembre 1906 à M. Henri JEROME : a. c. du 01/01/1907, procuration + allocation de 1% sur les bénéfices nets de l'exercice.
- Lettre du 29 décembre 1906 à M. Édouard BERTHAULT : a. c. du 01/01/1907, procuration + allocation de 1% sur les bénéfices nets de l'exercice.
- Note des déboursés et honoraires à l'Étude de Me Marcel GOUPIL, dus par la Maison MALLET. Octobre 1926.
- Acte de société pour les prorogations, augmentation de capital et modifications de la société " MM. MALLET Frères et Cie " : extrait de l'acte complémentaire, note manuscrite. 23 décembre 1926.
- Projet d'acte sous seing privé portant addition aux statuts de la société " MM. MALLET Frères et Cie ". 1er janvier 1927.
- Contrats particuliers :
- Acte de cession d'un droit de perception de rentes de MM. Philippe LABE et Cie (cabinet + clientèle) à " MM. MALLET Frères et Cie " - 27 décembre 1814, attestation de M. Philippe LABE du 4 janvier 1815.
- Convention entre " MM. MALLET Frères et Cie " et M. J.L. TURRETIN relative à la création par ce dernier, comme accessoire de la Maison de Banque, d'un bureau de marchandises dont J.L. TURRETIN aura la direction - du 26 mars 1832 au 22 mars 1833.
- Arrangement conclu le 17 janvier 1840 entre " MM. MALLET Frères et Cie " et M. L. GRUX, société commencée le 1er janvier 1840 et finie le 31 décembre 1844.
- Notes diverses concernant la Maison MALLET.
Date : 1901-1927
Importance matérielle : 0.108 ml
Modalités d'accès : article communicable sur autorisation
Identifiant ARK : ark:/60879/665690.1042305
