Notice descriptive

Recueil de fiches imprimées et manuscrites sur les textes législatifs relatifs à l'Administration des postes. Tables chronologique des...

Recueil de fiches imprimées et manuscrites sur les textes législatifs relatifs à l'Administration des postes. Tables chronologique des édits, arrêtés, règlements des Postes et Messageries du 16 juin 1464 au 14 décembre 1810. [1810]. Listes et copies des textes officiels, lettres et rapports relatifs au service des Postes de 1602 à 1859. [1859]. Examen des Traités des Postes de 1713 à 1802. [1802]. Table des instructions circulaires de l'administration des postes, antérieures à la publication du " Bulletin mensuel " (classement méthodique) de 1733 à 1866. [1866]. Arrêté du Directoire exécutif concernant " l'existence de rebelles et la facilité qu'ils ont de correspondre entre eux ". 17 janvier 1796 (27 nivôse an IV). Analyses sommaires des lois, ordonnances, arrêts pris concernant l'administration des Postes de 1811 à 1866. [1866]. Imprimé officiels (instructions, lois ou décrets, projets de lois), coupures de journaux, pièces polémiques concernant le service des postes, rapports. 1759-1876.