Notice descriptive
Impôts de 5% sur la petite vitesse (1873-1874) ; projet de loi relatif aux marchés à livrer et autres contrats conclus avant la guerre,...
Cote : 202 AQ 1579
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > 2e supplément. > Contributions et impôts.
Date : 1873-1928
Importance matérielle : 0.116 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/555594.839456
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).Le formulaire de recherche :
