Cote : 202 AQ 1518
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > 2e supplément. > Commission spéciale de l'exploitation. > Dossiers des commissions (1914-1918).
Présentation du contenu : - 226 : Conditions dans lesquelles les wagons mis à la disposition des services de la Guerre peuvent être livrés au public.
- 227 bis : Ports de raccordement créés pendant la guerre (exploitation).
- 228 : Représentation commune des transporteurs...

- 226 : Conditions dans lesquelles les wagons mis à la disposition des services de la Guerre peuvent être livrés au public.
- 227 bis : Ports de raccordement créés pendant la guerre (exploitation).
- 228 : Représentation commune des transporteurs français en Suisse.
- 229 : Questions soulevées par exécution de l'avenant du 12 juin 1919 (liquidation des dépenses relatives à l'utilisation des embranchements particuliers pendant la guerre).
- 230 : Évaluation des dommages de guerre.
- 231 : Transport des hommes rappelés sous les drapeaux.
- 233 : Wagons aménagés, à démonter par la Guerre, encore en stationnement après le 1erjanvier 1920 (frais de stationnement à percevoir).
- 234 : Liquidation des ordres de transport pour lesquels le service de la liquidation allègue un dépassement des délais réglementaires.
- 235 : transport des cercueils militaires.
- 237 : Traité à conclure avec le ministère de la Marine pour l'exécution de ses transports ordinaires.
- 238 : Modification de l'arrêté ministériel du 9 mai 1903.

Date : 1914-1918
Importance matérielle : 0.121 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/555533.839379