Cote : 202 AQ 1517
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > 2e supplément. > Commission spéciale de l'exploitation. > Dossiers des commissions (1914-1918).
Présentation du contenu : - 215 : Révision des tarifs spéciaux (simplification des travaux du contrôle commun).
- 216 : Impôt sur les taxes de fourniture et l'envoi du matériel sur embranchement particulier pour les transports de la Guerre.
- 218 : Fermeture de lignes par...

- 215 : Révision des tarifs spéciaux (simplification des travaux du contrôle commun).
- 216 : Impôt sur les taxes de fourniture et l'envoi du matériel sur embranchement particulier pour les transports de la Guerre.
- 218 : Fermeture de lignes par ordre de l'autorité militaire. Indemnité à réclamer.
- 220 : Rémunération de la Ceinture pour certains trafics déviés.
- 221 : Transport du matériel remorqueur et roulant livré par les Allemands.
- 223 : Répartition des trains T.U. Et sanitaires entre les armées interalliées.
- 224 : Conséquences du décret pour la fixation de la date de cessation de l'état de guerre.
- 225 : Transport des militaires démobilisés rentrant dans leurs foyers.

Date : 1914-1918
Importance matérielle : 0.121 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/555532.839378