Cote : 202 AQ 1516
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > 2e supplément. > Commission spéciale de l'exploitation. > Dossiers des commissions (1914-1918).
Présentation du contenu : - 201 A : Modification de l'article 56 du cahier des charges (dossier vide).
- 201 B : Projet de transaction avec l'administration des Postes.
- 202 : Colis postaux militaires (responsabilité).
- 203 : Transport des civils envoyés en mission par le...

- 201 A : Modification de l'article 56 du cahier des charges (dossier vide).
- 201 B : Projet de transaction avec l'administration des Postes.
- 202 : Colis postaux militaires (responsabilité).
- 203 : Transport des civils envoyés en mission par le service de santé.
- 204 : Impôts sur les transports.
- 206 : Poste américaine.
- 207 : Évacuation des usines de Guerre.
- 208 : Responsabilité des réseaux pour les transports militaires avec ordres B.
- 210 : Règlement des litiges afférents aux transports américains.
- 211 : Prix de l'heure des agents mis à la disposition des autorités militaires.
- 212 : Transport des titres évacués.
- 213 : Transport de Paris en province de divers services des ministères (personnel et matériel).
- 214 : Prix de revient des transports G. V. et P. V.

Date : 1914-1918
Importance matérielle : 0.121 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/555531.839377