Cote : 202 AQ 1515
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > 2e supplément. > Commission spéciale de l'exploitation. > Dossiers des commissions (1914-1918).
Présentation du contenu : - 190 : Transports américains.
- 194 : Colis postaux militaires.
- 195 : Trains sanitaires envoyés en Italie.
- 196 : Circulation des militaires américains.
- 197 : Projet de convention pour extension de la convention des accidents avec les anglais.
- 197...

- 190 : Transports américains.
- 194 : Colis postaux militaires.
- 195 : Trains sanitaires envoyés en Italie.
- 196 : Circulation des militaires américains.
- 197 : Projet de convention pour extension de la convention des accidents avec les anglais.
- 197 bis : Note américaine sur la procédure à adopter en ce qui concerne le règlement des accidents.
- 198 : Dénonciation du traité de 1898 (mesures à prendre).
- 199 : Dénonciation du traité de 1891 des transports de la Guerre en temps de paix.
- 200 : Réclamations à maintenir en cas d'échec du projet d'avenant au traité de 1898.

Date : 1914-1918
Importance matérielle : 0.121 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/555530.839376