Cote : 202 AQ 1502
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > 2e supplément. > Commission spéciale de l'exploitation. > Dossiers des commissions (1914-1918).
Présentation du contenu : - 37 : Utilisation par la Guerre, des locomotives et du matériel roulant dans les conditions non prévues au traité de 1898.
- 38 : Programme d'ensemble des demandes à présenter à la Guerre. Étude des lacunes du traité de 1898 (Traité Cotelle) et des...

- 37 : Utilisation par la Guerre, des locomotives et du matériel roulant dans les conditions non prévues au traité de 1898.
- 38 : Programme d'ensemble des demandes à présenter à la Guerre. Étude des lacunes du traité de 1898 (Traité Cotelle) et des modifications à y apporter.
- 42 : Taxe à appliquer à des transports de macadam expédié par rames importantes avec des ordres de transport.
- 43 : Règlement des comptes d'échanges de matériel en suspens depuis le 1eraoût 1914 (Voir C. S. 175).

Date : 1914-1918
Importance matérielle : 0.118 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/555517.839363