Notice descriptive
Dossiers L. 20 à L. 21/2.
Cote : 202 AQ 891
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Coordination. > Les transports routiers en France (statuts, organisation, etc.).
Présentation du contenu : 
- L. 20. Généralités. 1935-1936.
- L. 21/1. Dispositions administratives, fiscales, Jurisprudence, Conseil d'État. 1932-1936.
- L. 2l/2. Pouvoir de réglementation des maires et des préfets. 1932-1937.
Date : 1932-1937
Importance matérielle : 0.127 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/554907.838583
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).Le formulaire de recherche :
