Cote : 202 AQ 716
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Chemins de fer divers et tramways. Mines. > Compagnie internationale des wagons-lits. > Généralités.
Présentation du contenu : - G. 7040. Traités et conventions particulières avec les chemins de fer du nord. Généralités.
- G. 7041. Traités de 1873, du 28 mars 1881 et modification 1893.
- G. 7042. Avenant au traité du 18 mai 1881.
- G. 7043. Avenant au traité du 6 septembre...

- G. 7040. Traités et conventions particulières avec les chemins de fer du nord. Généralités.
- G. 7041. Traités de 1873, du 28 mars 1881 et modification 1893.
- G. 7042. Avenant au traité du 18 mai 1881.
- G. 7043. Avenant au traité du 6 septembre 1895. [Dossier manquant].
- G. 7044. Traité du 20 juillet 1898.
- G. 7045. Convention du 18 septembre 1925 et avenants à la convention. 1925-1937.

Date : 1873-1937
Importance matérielle : 0.141 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/554726.838307