Cote : 202 AQ 429
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Exploitation commerciale.
Présentation du contenu : - C. 8100. Questions générales. 1930-1938.
- C. 8101. Conventions, réglementation, instructions. 1926-1943.
- C. 8105. Pouvoirs donnés à des fonctionnaires de la Compagnie. 1932-1941.
- C. 8106. Ouverture et fermeture des bureaux de douane. 1931-1935.
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- C. 8100. Questions générales. 1930-1938.
- C. 8101. Conventions, réglementation, instructions. 1926-1943.
- C. 8105. Pouvoirs donnés à des fonctionnaires de la Compagnie. 1932-1941.
- C. 8106. Ouverture et fermeture des bureaux de douane. 1931-1935.
- C. 8107. Paiement des frais de douanes par les usagers. 1932-1936.
- C. 8109. Suppression de bureaux de douane. 1935-1941.
- C. 8110. Visites de la douane. Généralités. 1935-1943.
- C. 8113. Visites de la douane dans les trains. 1930-1948.
- C. 814. Transit international. 1932-1937.

Date : 1926-1948
Importance matérielle : 0.146 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/554422.837804