Notice descriptive
Dossiers C. 26/021 à 024. Notamment loi Rabier, 1905, relative à la modification du code du commerce. [Dossier 21 manquant].
Cote : 202 AQ 382
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Exploitation commerciale. > Plaintes. Réclamations. Indemnités. Assurances. > Indemnités (recueils des instructions concernant le service commercial, commission des indemnités).
Date : 1901-1905
Importance matérielle : 0.144 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/554375.837719
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).Le formulaire de recherche :
