Cote : 202 AQ 199
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Organisation générale administrative et financière. > Police. > Police, sûreté et exploitation des chemins de fer.
Présentation du contenu : - A. 842/01 à 05. Ordonnance du 15 novembre 1846 et modifications. 1846-1932.
- A. 843/1 à 13 (sauf 2, 8). Décret du 11 novembre 1917 et modifications. 1926-1932.
- A. 844. Ordonnances du 20 juin 1944 relative à l'exploitation des voies ferrées dans...

- A. 842/01 à 05. Ordonnance du 15 novembre 1846 et modifications. 1846-1932.
- A. 843/1 à 13 (sauf 2, 8). Décret du 11 novembre 1917 et modifications. 1926-1932.
- A. 844. Ordonnances du 20 juin 1944 relative à l'exploitation des voies ferrées dans les territoires métropolitains libérés. 1944.
- A. 849. Arrêtés préfectoraux. 1932-1935.

Date : 1846-1944
Importance matérielle : 0.143 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/554193.837427