Notice descriptive
Dossiers de A. 080 à A. 810/2.
Cote : 202 AQ 45
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Organisation générale administrative et financière. > Généralités. Régime général des chemins de fer. > Rachat de chemins de fer.
Présentation du contenu : 
- A. 080, 0810. Notes et divers. 1926, 1932. [Manquant]
- A. 0810/1. Étude de la proposition de loi Jules Moch portant déchéance des compagnies de chemins de fer. 1931-1935.
- A. 810/2. Indemnités d'éviction. 1933-1935.
Date : 1926-1935
Importance matérielle : 0.142 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/554039.837208
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).Le formulaire de recherche :
