Notice descriptive
Régime de la convention de 1937. - Dossiers de A. 070 à A. 074.
Cote : 202 AQ 44
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Organisation générale administrative et financière. > Généralités. Régime général des chemins de fer.
Présentation du contenu : 
- A. 070. Généralités. 1937.
- A. 071. Application de l'article 11 de la convention du 31 août 1937. 1937-1938.
- A. 072. Conseil général des Transports. 1937-1941.
- A. 073. Cahier des charges. 1937-1942.
- A. 074. Statuts de la S.N.C.F. 1938.
Date : 1937-1942
Importance matérielle : 0.142 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/554038.837206
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).Le formulaire de recherche :
