Cote : 202 AQ 8
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Organisation générale administrative et financière. > Généralités. Régime général des chemins de fer. > Régime des conventions de 1883.
Présentation du contenu : - A. 020/05. Conventions de 1878 et de 1883. Copie de lettres au ministre des travaux publics (1883), et carte du réseau en 1882. 1878-1883.
- A. 020/06. Modifications apportées à la convention de 1883. 1889, 1901.
- A. 020/07. Compte général des...

- A. 020/05. Conventions de 1878 et de 1883. Copie de lettres au ministre des travaux publics (1883), et carte du réseau en 1882. 1878-1883.
- A. 020/06. Modifications apportées à la convention de 1883. 1889, 1901.
- A. 020/07. Compte général des opérations se rattachant à l'exécution des conventions approuvées par les lois du 20 novembre 1883, par MM. Viette et Tirard, Paris Imprimerie Nationale, in-4°, 78 p. 1892.
- A. 020/08, 10 à 21, 23 à 25, 27, 28. Questions financières : rapports financiers de l'État avec les grandes compagnies, fonds de concours (sommes mises à la disposition de l'État pour la construction de voies et infrastructures), garantie d'intérêt de l'État, et divers). 1885-1918.
- A. 020/030. Analyse du "rapport Bourrat", démontrant la supériorité de l'exploitation par l'État des chemins de fer. 1899.
- A. 020/031. Situation des lignes en construction ou à construire sous le régime des conventions de 1883 et de 1901. 1910.

Date : 1878-1918
Importance matérielle : 0.126 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/554002.837158