Notice descriptive
Régimes antérieurs à 1883.
Cote : 202 AQ 7
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Organisation générale administrative et financière. > Généralités. Régime général des chemins de fer.
Présentation du contenu : 
- A. 001/1. Modifications des statuts et nouveaux statuts. 1933. Copies de conventions anciennes. 1858-1864.
- A. 001/2. Cahier des charges. Interprétations de l'article 47. 1904.
- Recours en Conseil d'État de la Fédération Nationale des...
Date : 1858-1937
Importance matérielle : 0.124 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/554001.837155
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).Le formulaire de recherche :
