Notice descriptive

Assemblées générales : dossier "divers" coté P 10.

Cote : 48 AQ 6478

Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 48 AQ (administration centrale). > Comité de direction. > Procès-verbaux.

Présentation du contenu :

Statuts, modifications et actes constitutifs originaux ; statuts d'autres Compagnies de Chemins de fer. 1845-1938.

Inscription au registre de Commerce de Belgique. 1927-1928.

Etude de Mr Hamel, professeur à la Faculté de droit sur le régime...

Date : 1845-1952

Importance matérielle : 0.155 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/546544.732805