Notice descriptive
Indemnisation Prévoyance Décès des salariés décédés entre 1990 et 1953 ; saisies-arrêts de pensions alimentaires pour les années 2000 à...
Cote : 2008 4 66
Contexte : Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4. > Gestion du personnel. > Gestion administrative.
Présentation du contenu :
Sous-dossier 1 (1990-1993). - Indemnisation Prévoyance Décès des salariés décédés entre 1990 et 1953 : notification des capitaux-décès versés, faire-part mortuaires et échange de correspondance pour les salariés décédés entre 1990 et 1993 y...
Date : 1990-2003
Importance matérielle : 0.4 ml
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/527999.1625013
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4.Le formulaire de recherche :
