Notice descriptive
Échange de correspondances relatives à la gestion des travailleurs handicapés (1996 à 2002) ; état des sanctions infligées aux...
Cote : 2008 4 63
Contexte : Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4. > Gestion du personnel. > Gestion administrative.
Présentation du contenu :
État des sanctions infligées aux personnels de 1983 à 1995 : 2 classeurs A à K et L à Z.
Procédures en contentieux pour accidents du travail, maladies professionnelles et divers : affaires Coupez, Benouda, Badaoui, Boudaoud et Heurt (Urssaf)...
Date : 1983-2002
Importance matérielle : 0.4 ml
Modalités d'accès :
Secret médical, 120 ans après la naissance si la date de décès n’est pas connue
Identifiant ARK : ark:/60879/527996.1625007
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4.Le formulaire de recherche :
