Notice descriptive

Registres des propriétés SMMM Pennaroya. Gestion administrative.

Cote : 2008 4 58
Contexte : Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4. > Patrimoine immobilier.
Présentation du contenu :

Ventes de maisons 1986 à 1996,

registres des propriétés de la SMM Penarroya (du 29 janvier 1920 au 13 juin 2001),

baux et états des lieux cités (2 classeurs).

Date : 1920-2001
Importance matérielle : 0.4 ml
Modalités d'accès :

75 ans : Enquêtes police, dossiers des juridictions (sauf dispositions particulières), actes notariés, état civil, recensement

Type de document : registre
Identifiant ARK : ark:/60879/527991.1624993


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