Notice descriptive
Actes de vente de 1991 à 2000.
Cote : 2008 4 56
Contexte : Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4. > Patrimoine immobilier.
Présentation du contenu : 
Dossier n° 9 (années juillet 1991 à juin 1998), sous-dossier n° 157 à 167 ;
dossier n° (années juillet 1998 à octobre 1998), sous-dossier n° 168 à 190 ;
dossier n° (années octobre 1998 à décembre 2000), sous-dossier n° 191 à 207.
Date : 1991-2000
Importance matérielle : 0.4 ml
Modalités d'accès :
75 ans : Enquêtes police, dossiers des juridictions (sauf dispositions particulières), actes notariés, état civil, recensement
Identifiant ARK : ark:/60879/527989.1624991
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4.Le formulaire de recherche :
