Notice descriptive
Septembre 2002 à novembre 2002 (manque novembre 2002).
Cote : 2008 4 17
Contexte : Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4. > Comptabilité. > Déclarations et échanges de correspondance avec les recettes-perception concernées. > Déclaration d'échanges de biens.
Date : 2002
Importance matérielle : 0.4 ml
Modalités d'accès :
25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique
Identifiant ARK : ark:/60879/527950.1624941