Notice descriptive

Septembre 2002 à novembre 2002 (manque novembre 2002).

Cote : 2008 4 17
Contexte : Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4. > Comptabilité. > Déclarations et échanges de correspondance avec les recettes-perception concernées. > Déclaration d'échanges de biens.
Date : 2002
Importance matérielle : 0.4 ml
Modalités d'accès :

25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

Identifiant ARK : ark:/60879/527950.1624941


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