Notice descriptive

Avril 2002 à août 2002.

Cote : 2008 4 16
Contexte : Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4. > Comptabilité. > Déclarations et échanges de correspondance avec les recettes-perception concernées. > Déclaration d'échanges de biens.
Date : avril-août 2002
Importance matérielle : 0.4 ml
Modalités d'accès :

25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

Identifiant ARK : ark:/60879/527949.1624940


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