Notice descriptive
Déclaration fiscale exercice 1996-1997 (du 1er octobre 1996 au 30 septembre 1997) ; déclaration fiscale exercice 1997-1998 (du 1er...
Cote : 2008 4 10
Contexte : Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4. > Comptabilité. > Gestion et règlement de taxes.
Date : 1996-1998
Importance matérielle : 0.4 ml
Modalités d'accès :
25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique
Identifiant ARK : ark:/60879/527943.1624932
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4.Le formulaire de recherche :
