Notice descriptive
Taxes professionnelles 1999 ; taxes foncières 1999 ; taxes professionnelles 2000 ; taxes foncières 2000 ; taxes professionnelles 2001 ;...
Cote : 2008 4 9
Contexte : Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4. > Comptabilité. > Gestion et règlement de taxes.
Date : 1999-2002
Importance matérielle : 0.4 ml
Modalités d'accès :
25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique
Identifiant ARK : ark:/60879/527942.1624931
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4.Le formulaire de recherche :
