Notice descriptive
Taxes professionnelles et foncières 1989-1996.
Cote : 2008 4 7
Contexte : Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4. > Comptabilité. > Gestion et règlement de taxes.
Présentation du contenu :
- déclarations annuelles,
- échanges de correspondance avec l'administration fiscale de tutelle.
Date : 1989-1996
Importance matérielle : 0.4 ml
Modalités d'accès :
25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique
Identifiant ARK : ark:/60879/527940.1624927
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4.Le formulaire de recherche :
