Notice descriptive

Constitution, composition et organisation.

Cote : 2008 2 1

Contexte : Association française du corps arbitral multisports (AFCAM).

Présentation du contenu :

Constitution (1986-1998) :

- Statuts.

- Règlement intérieur : annexe.

- Déclaration : récépissé de déclaration d’association, extrait Journal Officiel (J.O.).

Composition et organisation (1987-2001) :

- Assemblée générale : correspondance,...

Date : 1986-2001

Importance matérielle : 0.103 ml

Modalités d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

Identifiant ARK : ark:/60879/489069.1136970