Notice descriptive

SETNE département Énergie.

Cote : 2002 56 2220

Contexte : Charbonnages de France : échelon central. Entrée 2002 56. > Filiales et participations. > SNET. > Dossiers.

Date : 1991-1997

Importance matérielle : 0.086 ml

Modalités d'accès :

25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

Identifiant ARK : ark:/60879/462256.1123140