Notice descriptive
1994.
Cote : 2002 56 1759
Contexte : Charbonnages de France : échelon central. Entrée 2002 56. > Direction financière. > Direction Financière et Stratégie. > HBL, demande d'autorisation de dépenses d'investissements.
Date : 1994
Importance matérielle : 0.088 ml
Modalités d'accès :
25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique
Identifiant ARK : ark:/60879/461795.1120753
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
