Notice descriptive
Élections.
Cote : 2002 45 11
Contexte : Confédération française démocratique du travail (CFDT). Représentants du personnel ; secteur d'Armentières. > Représentants du personnel affiliés à la Confédération française démocratique du travail (CFDT). > Sous-fonds Henri Deroo. > Membre de comités d'entreprise. > Groupe Agache-Willot. > Comité central d'entreprise de Boussac Saint-Frères. > Fonctionnement.
Présentation du contenu :
Bulletins de vote, documents statistiques, protocole d'accord, arrêt du TGI statuant en matière électorale (18 mai 1987), tracts syndicaux, procès-verbaux d'élections, résultats du scrutin.
Date : 1981-1987
Importance matérielle : 0.066 ml
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/419807.1101097
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Confédération française démocratique du travail (CFDT). Représentants du personnel ; secteur d'Armentières.Le formulaire de recherche :
