Notice descriptive
C.C.A.F. Assemblées générales (1940-1958) ; Règlements intérieurs, statuts (1925-1959) ; Contentieux (1905-1946).
Cote : 52 AS 372
Contexte : Comité central des armateurs de France (CCAF). > Deuxième versement (1986). > Dossiers thématiques (A à C).
Date : 1905-1959
Importance matérielle : 0.403 ml
Historique de la conservation :
Contentieux (1905-1946) en déficit. Ce dossier portait la cote 27 C.
Modalités d'accès :
article communicable sur autorisation
Identifiant ARK : ark:/60879/407894.1094917
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Comité central des armateurs de France (CCAF).Le formulaire de recherche :
