Notice descriptive
Autres activités.
Cote : 2016 13 80
Contexte : Restaurants du cœur (Les) - Relais du cœur (Les) : entrée 2016 13. > Secrétariat général et service juridique.
Présentation du contenu : 
Conventions avec l’Agence nationale pour les chèques-vacances (ANCV) (2004), objecteurs de conscience (1993-1996), logement pour tous (1996), accord cadre avec la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)...
Date : 1993-2004
Importance matérielle : 0.069 ml
Modalités d'accès :
article communicable sur autorisation
Identifiant ARK : ark:/60879/248379.800848
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