Notice descriptive

Dépouillement des votes du collège "région".

Cote : 2016 13 22
Contexte : Restaurants du cœur (Les) - Relais du cœur (Les) : entrée 2016 13. > Réunions statutaires. > Assemblées générales. > Assemblée du 18 octobre 2008.
Présentation du contenu :

Bulletins de vote, feuille de dépouillement.

Date : 2008
Importance matérielle : 0.108 ml
Modalités d'accès :

article communicable sur autorisation

Identifiant ARK : ark:/60879/248321.800775


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