Notice descriptive

Préparation, organisation, vote.

Cote : 2016 13 10
Contexte : Restaurants du cœur (Les) - Relais du cœur (Les) : entrée 2016 13. > Réunions statutaires. > Assemblées générales. > Assemblée du 15 octobre 2005.
Présentation du contenu :

Bulletins de vote, feuilles de dépouillement, inscriptions scrutateurs, résultats.

Date : 2005
Importance matérielle : 0.073 ml
Modalités d'accès :

article communicable sur autorisation

Identifiant ARK : ark:/60879/248309.800760


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