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Crédit foncier de France : secrétariat général. Entrée 2003 40.

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Documents divers, dont coupures de presse sur le Crédit foncier, dossiers sur les domaines, sur l'Algérie, études et documentation sur...
Documents divers, dont coupures de presse sur le Crédit foncier, dossiers sur les domaines, sur l'Algérie, études et documentation sur le Crédit foncier ou l'immobilier.

Cote : 2003 40 1140 à 1161

Contexte : Crédit foncier de France : secrétariat général. Entrée 2003 40.

Date : 1854-1989

Importance matérielle : 8.4 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/2239322

Sous-Notice(s)

Articles de journaux sur l'amendement Siegfried.
Articles de presse (1876-1877, 1877-1878) ; articles du « Petit Sou » (1900-1901).
Articles de journaux.
Articles de presse ; articles de journaux publiés par la revue « L'Habitation » (1965-1973) ; phylloxera (1879-1889) ; rapport Machart...
Articles de presse ; articles de journaux publiés par la revue « L'Habitation » (1965-1973) ; phylloxera (1879-1889) ; rapport Machart 1890 sur la situation du Crédit foncier de France, notes diverses sur l'emploi des réserves, opérations spéciales, etc. (1854-1950).
Prolongement du boulevard Haussmann (1895) ; achèvement du boulevard Haussmann (1874-1908) ; séparation des Églises et de l'État (1905)...
Prolongement du boulevard Haussmann (1895) ; achèvement du boulevard Haussmann (1874-1908) ; séparation des Églises et de l'État (1905) ; projets divers (1886-1888).
Le Crédit foncier et l'administration de l'Enregistrement (1877-1904) ; comité judiciaire (1873-1902) ; comité de l'Enregistrement...
Le Crédit foncier et l'administration de l'Enregistrement (1877-1904) ; comité judiciaire (1873-1902) ; comité de l'Enregistrement (1891-1906) ; comptes courants (1897-1938).
Coffres-forts (1900-1929) ; concurrence (1927-1938) ; renseignements fournis à des correspondants étrangers, études étrangères sur le...
Coffres-forts (1900-1929) ; concurrence (1927-1938) ; renseignements fournis à des correspondants étrangers, études étrangères sur le fonctionnement du Crédit foncier ; renseignements fournis à des sociétés de crédit foncier étrangères (1911-1942).
Assurance (1908-1948) ; augmentations du capital (1939-1959) ; congrès international des administrateurs de biens (1954-1966).
Dossiers divers ; organisation des banques et du crédit ; échange de billets (juin 1945) ; centralisation des risques bancaires (1946).
Affaires rejetées (1947-1948) ; annonces financières (1881-1971) ; services des ministères placés auprès du Crédit foncier (1955-1978).
Affaires rejetées (1947-1948) ; annonces financières (1881-1971) ; services des ministères placés auprès du Crédit foncier (1955-1978).
Documentation sur l'évolution économique dans la métropole et l'Afrique du Nord (1953-1961) ; documentation juridique et fiscale diverse...
Documentation sur l'évolution économique dans la métropole et l'Afrique du Nord (1953-1961) ; documentation juridique et fiscale diverse (1938-1963) ; documentation financière et comptable diverse (1950-1960).
Textes sur les réserves (1966-1979) ; affaire SOGIMA (1966-1974) ; ventes de logements HLM, loi du 10 juillet 1965 ; mesures en faveur...
Textes sur les réserves (1966-1979) ; affaire SOGIMA (1966-1974) ; ventes de logements HLM, loi du 10 juillet 1965 ; mesures en faveur du logement « dégrippage » (1966).
La construction à l'étranger (1962-1965) ; étude pour la documentation française (1962-1968) ; étude « Le Crédit foncier de France » (1971).
La construction à l'étranger (1962-1965) ; étude pour la documentation française (1962-1968) ; étude « Le Crédit foncier de France » (1971).
Conférence sur le crédit communal, réunion à la Caisse des dépôts en 1974 ; cautionnement hypothécaire d'une société d'attribution...
Conférence sur le crédit communal, réunion à la Caisse des dépôts en 1974 ; cautionnement hypothécaire d'une société d'attribution (1971-1977) ; prêts spéciaux différés, radiation des inscriptions (1973) ; décentralisation ; primes à l'amélioration de l'habitat (1977) ; primes à l'amélioration de l'habitat rural (1978).
Subventions pour suppression d'insalubrité (1979-1985) ; chronologie analytique des mesures à caractère économique et financière...
Subventions pour suppression d'insalubrité (1979-1985) ; chronologie analytique des mesures à caractère économique et financière (1983-1985) ; revue « Housing Europe » (1983) ; CODEVI (1983-1985) ; groupe de travail de l'AFEC sur l'informatique et les libertés (1985).
Évolution des appels à l'épargne du Crédit foncier (1950-années 80) ; offres publiques d'achat ou d'échange ; rapport sur l'orientation...
Évolution des appels à l'épargne du Crédit foncier (1950-années 80) ; offres publiques d'achat ou d'échange ; rapport sur l'orientation de l'épargne vers le secteur productif, par le ministère de l'Économie et des Finances (1978) ; évolution des pensions (1976-1977).
Opérations diverses, dont financement d'une station de loisirs à Maubuisson (1978-1980) ; le régime des prix et des revenus (1982-1985)...
Opérations diverses, dont financement d'une station de loisirs à Maubuisson (1978-1980) ; le régime des prix et des revenus (1982-1985) ; livret du travailleur manuel (1977-1983) ; imposition sur les plus-values immobilières, éventuelle représentation des non résidents en France par le Crédit foncier (1977-1978).
Arrachage des vignes (1935-1936, 1956) ; domaines ; acquisition rue Volney.
Dossiers divers.
Dossiers divers V (1968-1974) ; affaires diverses (1956-1966).
Affaires diverses (1965-1979) ; Algérie.
Algérie ; brochure ; documentation ; « Traité sur les sociétés de crédit foncier », E. Montagnon (1886) ; annuaire de la propriété...
Algérie ; brochure ; documentation ; « Traité sur les sociétés de crédit foncier », E. Montagnon (1886) ; annuaire de la propriété foncière (1870) ; congrès international des valeurs mobilières (1901) ; « Le problème financier de la construction et de la reconstruction des immeubles d'habitation », J. Kreitmann (1950).

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