Notice descriptive

Crédit foncier de France : secrétariat général. Entrée 2003 40.
- Banques, sociétés immobilières et autres structures.

Banque hypothécaire de France.

Cote : 2003 40 1049 à 1052

Contexte : Crédit foncier de France : secrétariat général. Entrée 2003 40. > Banques, sociétés immobilières et autres structures.

Date : 1879-1922

Importance matérielle : 1.6 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/2239214

Sous-Notice(s)

Procès-verbaux des assemblées générales (1879-1882) ; Assemblée générale des actionnaires, compte-rendu présenté au nom du conseil...
Procès-verbaux des assemblées générales (1879-1882) ; Assemblée générale des actionnaires, compte-rendu présenté au nom du conseil d'administration et observations présentées au nom des censeurs (31 mai 1882) ; Procès-verbaux du conseil d'administration (1879-1881) ; Procès-verbaux du conseil d'administration, minutes (2e semestre 1881) ; Procès-verbaux du conseil d'administration, minutes (1er et 2e semestre 1882) ; Procès-verbaux du conseil d'administration (janvier-août 1882, août-octobre 1882, 1879-1882).
Procès-verbaux du conseil d'administration (1882) ; registre de présence du conseil d'administration (1879-1881, 1881-1882) ;...
Procès-verbaux du conseil d'administration (1882) ; registre de présence du conseil d'administration (1879-1881, 1881-1882) ; procès-verbaux des tirages, emprunt du 21 février 1881 (1882-1911) ; procès-verbaux des tirages des obligations 500 F. 4 % (1881-1891) ; procès-verbaux des tirages, emprunt 1880 (1880-1903) ; procès-verbaux du comité des censeurs (1879-1882) ; procès-verbaux du comité de direction (1879-1882) ; registres de présence du comité de direction (1879-1882.
Registre des délibérations du conseil d'administration concernant les mainlevées (1882) ; originaux des traités du 16 mai et du 17 juin...
Registre des délibérations du conseil d'administration concernant les mainlevées (1882) ; originaux des traités du 16 mai et du 17 juin 1882, 41 lettres et états divers échangés par la Banque hypothécaire avec les sociétés fondatrices et le Crédit foncier ; reçus des dossiers, livres, pièces et documents divers remis au Crédit foncier (1880-1882) ; constitution (1879) ; fonctionnement (1879-1883).
Litiges Banque hypothécaire-Crédit foncier (1889-1922) ; liquidation de la Banque hypothécaire, traité de fusion avec le Crédit foncier...
Litiges Banque hypothécaire-Crédit foncier (1889-1922) ; liquidation de la Banque hypothécaire, traité de fusion avec le Crédit foncier (1882-1901) ; remboursement des emprunts (1880-1898).

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L'inventaire :

Crédit foncier de France : secrétariat général. Entrée 2003 40.

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