Notice descriptive
Prêts, dont prêts sinistrés, prêts fonciers et communaux, prêts consortiaux, prêts construction, prêts privés, prêts HLM, PSI, PFO, PAP,...
Cote : 2003 40 658 à 783
Contexte : Crédit foncier de France : secrétariat général. Entrée 2003 40.
Date : 1850-1986
Importance matérielle : 50.8 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/2238786
Sous-Notice(s)
- Prêts viagers (1879-1934) ; prêts à la petite propriété (1897-1929) ; recouvrement des prêts (1896-1940).
- Prêts et autres dispositions, inondations et reboisement (1907-1934) ; prêts aux victimes des inondations de 1910.
- Prêts, inondations du Centre (1960) ; prêts, sinistrés du Nord (1967) ; prêts aux sinistrés (1960-1967).
- Prêts fonciers et opérations assimilées, assurance vie et invalidité.
- Assurance CNP, résultats de 1969 à 1974 ; assurance vie des prêts spéciaux (1971) ; prêts constructions (1960-1965).
- Assurances des attributaires de prêts (1953-1979) ; prêts (1962-1969).
- Assurance vie des prêts spéciaux à la construction.
- Prêts consortiaux BLH, CGFI (1972-1984) ; prêts consortiaux avec la BNP (1975-1980).
- Prêts consortiaux, prêts conventionnés avec la SBO (1974-1980) ; prêts consortiaux avec le Comptoir des entrepreneurs (1972-1978).
- Prêts consortiaux avec le Crédit agricole.
- Prêts consortiaux et opérations associées avec le Crédit mutuel de Bretagne (1972-1981).
- Prêts consortiaux et opérations divers (1974-1981) ; prêts conventionnés consortiaux divers (1978-1982).
- Prêts consortiaux, documents communs (1973-1976 ; 1972-1973).
- Prêts consortiaux, documents communs.
- Prêts consortiaux et autres prêts du secteur privé, documents communs.
- Prêts consortiaux et autres prêts du secteur privé, documents communs (1973-1981 (suite) ; 1973-1976).
- Prêts consortiaux et autres prêts du secteur privé, documents communs (1973-1981) ; prêts du secteur privé (1976-1979).
- Prêts du secteur privé.
- Prêts du secteur privé (1984-1985) ; prêts du secteur privé, garantie de bonne fin des prêts hypothécaires (1973-1979).
- Prêts du secteur privé, garantie de bonne fin des prêts hypothécaires (1972-1980 ; 1975-1979 ; 2 février 1972 ; 1972).
- Prêts du secteur privé, garantie de bonne fin des prêts hypothécaires (sans date ; 1974).
- Prêts du secteur privé, garantie de bonne fin des prêts hypothécaires (1972-1980 ; 1977 ; 11 décembre 1974 et du 16 décembre 1977).
- Prêts communaux (1860-1939 ; 1891-1892 ; 1860-1945).
- Prêts communaux (1917-1936 surtout années 30 ; 1892-1947 surtout années 30 ; 1892-1947 ; sans date).
- Prêts communaux (1899-1954 ; 1946) ; prêts fonciers et communaux (1938-1940) ; crédits habitat (1960-1969).
- Prêts fonciers (1907-1937 ; 1936-1950) ; crédit mobilier et foncier (1955-1956).
- Encouragement à la construction immobilière (bonifications d'intérêt pour l'État).
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