Notice descriptive

Commissions administratives fédérales.

Cote : 1998 11 1FP27
Contexte : Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11. > Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation. > Partie I - Affaires corporatives, fonction publique. > Participation de permanents aux instances fédérales.
Présentation du contenu :

Convocations, ordres du jour, comptes rendus (ces comptes rendus comprennent l'examen de la situation par le secrétaire général, les communications du secrétariat, la retranscription de la discussion, la réponse du secrétaire général et les...

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Date : 1971-1981
Présentation du producteur :

La commission administrative fédérale se réunissait tous les mois ; elle a été remplacée à partir de 1982 par le bureau fédéral national.

Importance matérielle : 0.136 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/223587.2083924


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