Projet de modification des statuts de la FEN : statuts et règlement intérieur de la FEN, propositions de modification des statuts par le SNES, correspondance (1952-1954).
Enquête sur la date du congrès fédéral : réponses des syndicats nationaux...
Projet de modification des statuts de la FEN : statuts et règlement intérieur de la FEN, propositions de modification des statuts par le SNES, correspondance (1952-1954).
Enquête sur la date du congrès fédéral : réponses des syndicats nationaux et des sections départementales (1957).
Commission des structures, amélioration des structures de fonctionnement de la FEN : motions de syndicats nationaux et de sections départementales, comptes rendus de travaux, correspondance, articles de L'enseignement public (1971-1972).
Groupe de travail pour examiner les problèmes touchant à la vie fédérale, réunions : convocations, comptes rendus, notes manuscrites, correspondance, plusieurs numéros de L'enseignement public (1974).
Groupe de travail sur la préparation et le déroulement du congrès fédéral : convocations, circulaires, liste des membres, projet de motion, motion du secteur « revendications », correspondance (1978-1979).
Groupe de travail sur les structures de la FEN, modification des statuts et du règlement intérieur : propositions de modification des statuts et du règlement intérieur, projet de règlement intérieur spécifique aux champs de syndicalisation des syndicats nationaux de la FEN, notes manuscrites, correspondance, plusieurs numéros de L'enseignement public (1979-1982).
Groupe de travail sur le nouveau règlement intérieur, mise à jour du règlement intérieur consécutive à la modification des statuts de la FEN : convocation, proposition de modification (1982).
Groupe de travail sur les structures locales : convocations, correspondance (1982-1983).
