Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à la jeunesse : procès verbaux de réunions, extraits de JO, correspondance (1950-1958) ; Commission des accidents de travail : correspondance (1949-1951) ; Commission des...

Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à la jeunesse : procès verbaux de réunions, extraits de JO, correspondance (1950-1958) ; Commission des accidents de travail : correspondance (1949-1951) ; Commission des méthodes : convocations, procès-verbaux (1945) ; Commission des programmes : arrêté ministériel de création (1949), correspondance (1950-1951) ; Commission du personnel enseignant détaché dans le France d'Outre-mer : convocations, procès-verbaux, correspondance (1947) ; Commission fédérale des manuels scolaires : rapports, comptes rendus, accords, publications ( Les consultations bilatérales pour l'amélioration des manuels d'histoire, Centre d'information du département de l'éducation (1953), Lasst uns einen neuen anfang setze (1951), Der Sonnenberg (s.d.), Sonnenberg Briefe zur Völkerverständigung (décembre 1952, mai 1953), résumés de manuels, extrait du JO, correspondance (1951-1954).
À noter : documents en français et en allemand.
