Notice descriptive

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.
- Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général.
  - Affaires internationales et européennes.
    - Afrique du Nord.
      - Rapatriés.
        Indemnisation des rapatriés.

Utilisation des titres d'indemnisation remis en vertu de la loi du 2 janvier 1978.

Cote : 2004 32 213

Ancienne cote : 2004_032_068

Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Affaires internationales et européennes. > Afrique du Nord. > Rapatriés. > Indemnisation des rapatriés.

Présentation du contenu :

Articles de presse et extraits du Journal officiel, notes, avis, instructions, circulaires, correspondance.

Date : 1967-1982

Importance matérielle : 0.079 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/210163.2235828

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.

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