Notice descriptive

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.
- Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général.
  - Affaires internationales et européennes.
    - Afrique du Nord.
      - Rapatriés.
        Prêts aux rapatriés.

Fonds de développement économique et social.

Cote : 2004 32 211

Ancienne cote : 2004_032_067

Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Affaires internationales et européennes. > Afrique du Nord. > Rapatriés. > Prêts aux rapatriés.

Présentation du contenu :

Reversement au Trésor des sommes versées par les emprunteurs : relevés semestriels, graphiques et tableaux des sommes versées, correspondance.

Date : 1981-1990

Importance matérielle : 0.085 ml

Modalités d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

Identifiant ARK : ark:/60879/210161.2235823

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.

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