Notice descriptive

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.
- Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général.
  - Activités du Crédit foncier de France.
    - Prêts.
      - Prêts à remboursement indexés et différés.
        Financement des sylvicultures.

Assurances mutuelles agricoles contre les dommages aux bois pour incendies et tempêtes.

Cote : 2004 32 196

Ancienne cote : 2004_032_058

Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Activités du Crédit foncier de France. > Prêts. > Prêts à remboursement indexés et différés. > Financement des sylvicultures.

Présentation du contenu :

Projet de contrats collectifs : convention, notes d'information, formulaire de demande d'adhésion et de certificat de garantie, conditions générales, correspondance.

Date : 1981-1982

Importance matérielle : 0.069 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/210146.2235779

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.

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