Notice descriptive

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.
- Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général.
  - Activités du Crédit foncier de France.
    - Prêts.
      - Prêts immobiliers conventionnés.
        Organismes prêteurs.
        Conventions.

Mise en place des conventions avec l'État.

Cote : 2004 32 174

Ancienne cote : 2004_032_040

Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Activités du Crédit foncier de France. > Prêts. > Prêts immobiliers conventionnés. > Organismes prêteurs. > Conventions.

Présentation du contenu :

Notes, exposé au cadre, tableaux des barèmes financiers, conventions générales, extrait du registre de délibérations, comptes rendus du conseil, circulaires, Journal officiel, formulaire de demande de prêt, articles de presse, convention-type,...

Date : 1969-1981

Importance matérielle : 0.1 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/210124.2235739

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.

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