Notice descriptive

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.
- Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général.
  - Activités du Crédit foncier de France.
    - Prêts.
      - Prêts à la construction.
        Évolution de la législation.
        Nouveau régime législatif de 1964 en faveur du logement locatifs.

Étude du plafond de ressources et relations avec coopérative HLM.

Cote : 2004 32 162

Ancienne cote : 2004_032_044

Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Activités du Crédit foncier de France. > Prêts. > Prêts à la construction. > Évolution de la législation. > Nouveau régime législatif de 1964 en faveur du logement locatifs.

Présentation du contenu :

Avis, tableaux de plafonds annuels d'un foyer, brochures, notes, notice, comptes rendus, extrait du Journal officiel, circulaires, correspondance.

Date : 1959-1968

Importance matérielle : 0.06 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/210112.2235721

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.

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