Notice descriptive
Compagnie foncière de l'Arche.
Cote : 2004 32 69
Ancienne cote : 2004_032_029
Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France. > Pôle expertise et filiales. > France.
Présentation du contenu :
Séances de l'assemblée générale et conseils d'administrations : procès-verbaux, convocation, baux commerciaux, organigrammes, rapport d'expertises, bilan financier, correspondance.
Date : 1992-1997
Importance matérielle : 0.092 ml
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/210021.2235588