Notice descriptive

Conseils, recherches, études pour la planification, l'aménagement et l'habitat.

Cote : 2004 32 68
Ancienne cote : 2004_032_029
Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France. > Pôle expertise et filiales. > France.
Présentation du contenu :

Propositions et réunions du conseil d'administration : plans de charge, notes, brochures, bon de souscription, comptes rendus, correspondance.

Date : 1994-1997
Importance matérielle : 0.092 ml
Modalités d'accès :

25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

Identifiant ARK : ark:/60879/210020.2235587


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