Notice descriptive

Groupe Caisse d'épargne et commission économique (filiales Crédit foncier de France).

Cote : 2004 32 7
Ancienne cote : 2004_032_001 ; 2004_032_002 ; 2004_032_003
Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Administration générale. > Généralités.
Présentation du contenu :

Études : notes, bilan d'activité, cahiers des charges par la Caisse des dépôts et conciliations, rapport, correspondance.

Date : 1997-2003
Importance matérielle : 0.078 ml
Modalités d'accès :

25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

Identifiant ARK : ark:/60879/209958.2235506


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