Notice descriptive

Séances du sous-comité.

Cote : 2013 30 176
Contexte : Crédit foncier de France : service des moyens généraux. Entrée 2013 30. > Fonds documentaire rassemblé par Aline Raimbault (archives du Crédit foncier de France). > Fonctionnement et activités du Crédit foncier de France. > Comité d'entreprise. > Organisation et fonctionnement. > Sous-comité des suggestions.
Présentation du contenu :

Décisions du Comité d'entreprise et du sous-comité des suggestions : étapes des procédures de suggestions, tableaux des avis formulés, extrait des délibérations, comptes rendus, listes d'émargements, publication, notes, correspondance.

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Date : 1945-1952
Importance matérielle : 0.05 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/209937.2243630


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